Mentions Légales

MSB Property & Drain Services

Mark BURDEN

N° SIRET : 808 247 93600012

Siège social :  
Mas Murillo  
Cami Ralet
66170
St Féliu d'Amont
FRANCE

Télephone:

+33 (0)4 68 51 80 46
+33 (0)6 43 22 86 15

email : info@msbpropertyservices.com

Responsable de publication : Mark BURDEN

Conception, réalisation :

Blyth Spirit

Coste de Polich, Route de Sahorre, 66820 Vernet les Bains

SIRET : 499 455 756 00019

email : contact@blyth-spirit.com

Tél : 04 68 05 86 71

www.blyth-spirit.com

 

Mentions Légales

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site ce site web implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par MSB Property Services, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par Mark BURDEN et BLYTH SPIRIT. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

MSB Property Services s’efforce de fournir sur le site web des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site web ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Propriété intellectuelle et contrefaçons.
MSB Property Servicesest propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : MSB Property Services. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.
MSB Property Services ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

MSB Property Services ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. MSB Property Services se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, MSB Property Services se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles.
Notre engagement de transparence et responsabilité :

Toutes vos données sont conservées en toute sécurité ou supprimées si nous ne les utilisons pas.

Toutes les données sont confidentielles et ne seront jamais communiquées à des tiers, nous les protégeons et servent notamment à améliorer votre expérience sur notre site internet.

Elles sont conservées en toute sécurité où supprimées si nous ne les utilisons pas.

Pour toutes questions supplémentaires comme la demande de la suppression de vos données, merci de vous adresser à : Mark BURDEN
email : info@msbpropertyservices.com

Inventaire

Formulaire de contact :

Données collectées sont :
Civilité
Nom
Prénom
Adresse
Code Postal
Ville
Pays
Téléphone
E-Mail
Remarques
Ces données sont récoltées via un formulaire que doit remplir l’utilisateur qui souhaite être contacter par nos services ou poser un question. Ce formulaire se trouve sur la page contact du site.

Enregistrement de l’activité des internaute dur le site

Nous utilisons le logiciel Google Analytics pour analyser le trafic de notre site internet.
si vous ne souhaitez pas que vos informations soit enregistrées vous devez empêcher les cookies de s’exécuter sur votre navigateur.
Les données sont anonymes et stockées sur les serveurs de Google pour une durée de 36 mois.

Utilisation:

Les informations sont utilisées de différentes façons, voici ci-dessous un récapitulatif de ces utilisations.

Nom & Coordonnées

Utilisation Nom & Coordonnées et Raison 
Réception de votre réservation ou commande
C’est nécessaire afin de pouvoir vous envoyer votre commande (livraison)
Envoi de messages par différents moyens (Email/SMS) pour notification de réservation ou commande et suivi de livraison 
C’est nécessaire afin de pouvoir vous tenir au courant de l’évolution de votre commande ou rendez-vous (préparation & livraison)
Envoi par Email/SMS de newsletter sur les promotions, nouveaux produits etc… 
Avec votre accord, et vous pouvez notamment vous désabonner à tout moment
Détection de fraude et protection 
Pour détecter les fraudes, et vous protéger
Affichage des publicités pendant que vous naviguez sur le Web 
Afin de voir les dernières nouveautés et/ou promotions sur le site

Historique des échanges avec nous et Raisons
Votre historique d’échange par email, réseaux sociaux (Facebook, Instagram ...), e-chat, téléphone …

Utilisation des échanges avec nous

Afin de vous aider 
Pour pouvoir vous apporter l’aide nécessaire le plus rapidement possible. Ainsi toute notre équipe a accès aux messages pour gagner du temps et vous aider.

Informations par rapport à votre téléphone et/ou votre ordinateur et l’utilisation de notre site internet
Les informations que vous transmettez quand vous êtes sur notre site comme l’adresse IP, le type d’appareil utilisé et les données de localisation (si vous acceptez de les partagez).

Utilisation de ces informations et Raisons

Améliorez l’expérience sur le site Internet 
Afin d’améliorer l’expérience utilisateur sur le site
Pour détecter les fraudes, et vous protéger et pour répondre à nos obligations légales concernant la gestion des données

Partage et conservation de vos informations

Aucune de vos données ne sera partagée, vendue, louée à des tiers à aucun moment aujourd’hui ou dans le futur.
Cependant certaines informations peuvent être partagées à des sociétés avec lesquelles nous travaillons comme :

Sociétés Web: Hébergeurs de site web, agences marketing et partenaires pour la publicité.
Autorités d’Etat comme la police pour les fraudes notamment
Autres Sociétés : Les sociétés Google Analytics 
Toutes les informations sont chiffrés et anonymes et ne sont pas partagées, elles seront également supprimées si nous ne les utilisons pas et si bien sûr vous nous le demandez.

Les informations seront conservées tant que votre compte restera actif chez nous ou par exemple le temps de traitement de votre commande ou de répondre à votre demande auprès de notre service client.

Vous pouvez nous demander la suppression de celles-ci à tout moment, mais en cas de fraude ou de saisie par les autorités d’Etat nous devrons les conserver pour des raisons légales.

Marketing & Publicité

Vous recevrez de notre part avec votre autorisation des emails et/ou SMS concernant l’actualité de la marque comme les nouveautés ou encore l’annonce de promotions sur le site. Vous pouvez bien sûr décider de ne plus recevoir de messages de notre part en nous contactant : email responsable de publication

Par ailleurs, nous communiquons en ligne via de la publicité digitale afin de partager nos nouveautés et nos produits, dans l’objectif de promouvoir la marque.

Nous utilisons des bannières sur d’autre sites internet et/ou applications.

Ainsi que des publicités via des plateformes comme Facebook ou Instagram via les différentes technologies proposées sur ces plateformes.

Cela peut être dû à des visites précédentes sur notre site (reciblage publicitaire) ou tout simplement pour vous faire découvrir la marque.

Vos droits, protéger votre confidentialité et cookies

A propos de vos informations personnelles, voici vos droits :

Le droit d’être informé sur l’utilisation de vos informations personnelles
Le droit d’accéder aux informations personnelles
Le droit de demander la correction d’informations personnelles erronées
Le droit de demander à ce que nous supprimions vos données, ou que nous arrêtions de les traiter ou de les collecter, dans certaines circonstances (nous contacter)
Le droit d’arrêter les messages Marketing
Le droit de demander de transférer vos données vers un autre fournisseur de service
Le droit de vous plaindre auprès de votre régulateur de protection des données (en France, celui-ci est la CNIL, Commission nationale de l’informatique et des libertés)
Si vous désirez exercer vos droits, vous plaindre ou simplement poser des questions, veuillez nous contacter directement sur email: info@msbpropertyservices.com

Les Cookies nous permettent de récolter les données des utilisateurs afin de vous faciliter la navigation et l’expérience digitale (comme mettre en cache les photos pour optimiser la vitesse du site sur votre appareil). Ou par exemple nous permettre de les utiliser à des fins publicitaires.

A aucun moment ces données 100% confidentielles sont ou ne seront transmises à des tiers.

Liens hypertextes et cookies.

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de MSB Property Services. Cependant, MSB Property Services n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du siteest soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.
Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Politique d’utilisation des "cookies"

Par la présente politique des cookies, l’opérateur du site informe les visiteurs du site de l'utilisation faite des cookies ou des technologies de stockage similaires (ci-après "cookies") mises en place sur ce site (ci-après "site web").

Que sont les cookies?
Les cookies sont des petits fichiers texte qui sont stockés par votre navigateur sur votre ordinateur ou support mobile pour enregistrer certaines informations ou fichiers d’images, tels que les pixels. La prochaine fois que vous visiterez notre site web sur le même dispositif, les informations enregistrées dans les cookies seront transmises en conséquence soit à notre site web ("cookie de première partie"), soit à un autre site web auquel le cookie appartient ("cookie de tiers").

Grâce à cet échange d’informations enregistrées lors de vos différents passages sur le site web en question, il reconnaît que vous utilisez les mêmes navigateur et dispositif. Nous utilisons ces informations pour pouvoir concevoir et afficher le site web de manière optimale et en fonction de vos préférences.

En conséquence, seul le cookie lui-même est identifié sur votre appareil. Vos données personnelles seront enregistrées qu'avec votre consentement exprès ou si cela est strictement nécessaire pour pouvoir utiliser le service qui vous est offert et donc auquel vous avez accès.

Consentement de l’utilisation des cookies
Les cookies qui ne sont pas absolument nécessaires pour rendre les services disponibles sur notre site web ne sont utilisés que lorsque nous recevons votre consentement. Dès que vous continuez à utiliser activement notre site web après l'affichage de la bannière de cookies, vous consentez à l'utilisation de ces derniers.

Vous pouvez bien sûr personnaliser les paramètres des cookies à tout moment, par exemple en activant ou désactivant certaines catégories de cookies.

Pour savoir comment désactiver ou supprimer les cookies en général (y compris les cookies nécessaires) dans votre navigateur, reportez-vous au point “Désactivation et suppression de tous les cookies” de la présente Politique des cookies.

Les catégories de cookies
Nous classons les cookies différement en fonction de leur finalité et de leur fonction:

Cookies strictement nécessaires;
Cookies fonctionnels;
Cookies de performance;
Cookie marketing / cookie de tiers / cookies soumis au consentement
COOKIES STRICTEMENT NÉCESSAIRES
Le fonctionnement de nos sites Internet est garanti par l’utilisation de certains cookies que l’on appelle en conséquence les cookies strictement nécessaires. Ils sont utilisés exclusivement par notre système et sont des “cookies de première partie”. Toutes les informations recueillies par ces cookies sont envoyées à notre site web uniquement.

Les cookies strictement nécessaires suivants sont utilisés sur notre site web:

Nom Description / Fonction Durée
ckies_functional Désactivation des cookies fonctionnels 1 an
ckies_performance Désactivation des cookies de performance 1 an
ckies_marketing Désactivation des cookies de marketing/de tiers/sous réserve d’approbation 1 an
Votre consentement n’est pas requis pour ces cookies. Il n’est donc pas possible de les activer ou désactiver individuellement. Vous pouvez le faire pour les cookies nécessitant votre consentement uniquement, c’est à dire les cookies fonctionnels, de performance et marketing. Vous pourrez à tout moment désactiver les cookies depuis votre navigateur (voir point “Désactivation et suppression de tous les cookies”).

La base légale sur laquelle repose l'utilisation de ces cookies de première partie est notre intérêt légitime pour l'analyse, l'optimisation et le fonctionnement rentable de notre site web et de nos services au sens de l'art. 6 (1) (f) PIBR.

COOKIES FONCTIONNELS
Les cookies fonctionnels permettent de collecter des informations que vous avez déjà fournies. Nous les utilisons pour vous proposer de meilleures fonctionnalités, davantage personnalisées. Ces cookies rassemblent des informations de manière anonyme uniquement et ne peuvent donc servir à suivre vos mouvements sur d’autres sites.

Nous utilisons les cookies fonctionnels suivants sur notre site:

Nom Description / Fonction Durée
cookielaw Cookie permettant de cacher la bannière d’information sur les cookies une fois acceptée. 1 an
shd Permite identificar al usuario en su siguiente visita 1 an
has_close_teaser Permet d’éviter la réapparition d’une fenêtre de notification une fois fermée par l’utilisateur. Session
Vous pouvez à tout moment choisir de ne pas utiliser les cookies fonctionnels en ajustant en conséquence les paramètres de vos cookies.

L'utilisation des cookies fonctionnels se base juridiquement sur un intérêt légitime d'analyse, d’optimisation et de fonctionnement rentable de ce site web et services au sens de l'article 6 (1) (f) du RGPD.

COOKIES DE PERFORMANCE
Les cookies de performance recueillent des informations sur l'utilisation de nos sites web afin d'améliorer leur attractivité, leur contenu et leur fonctionnalité. Ces cookies nous aident, par exemple, à déterminer quelles pages secondaires de notre site sont visitées et quel type de contenu intéresse nos utilisateurs. Nous enregistrons le nombre de visites effectuées sur chacune de nos pages, le nombre de sous-pages consultées, le temps passé sur notre site web, l'ordre des pages visitées, les termes de recherche utilisés pour trouver notre site, le pays, la région et, le cas échéant, la ville depuis laquelle l'accès est effectué. Nous collectons également les informations de type mouvements, clics et défilement effectués avec la souris de l’ordinateur pour comprendre quelles zones de notre site web présentent un intérêt particulier pour les utilisateurs. Ainsi, nous pouvons adapter le contenu de notre site web de manière personnalisée et adaptée aux besoins de nos utilisateurs tout en optimisant notre offre. L'adresse IP de votre ordinateur est transmise pour des raisons techniques. Elle est automatiquement anonymisée pour ne pas être assignée à l'utilisateur de manière individuelle.

L'utilisateur du site a également le droit de s'opposer au traitement des données personnelles utilisées à des fins statistiques conformément à l'art. 89 paragraphe 1 du RGPD et ce, pour des raisons regardant la situation particulière de l’utilisateur en question. Afin d'exercer ses droits et tout particulièrement les droits susmentionnés, la personne concernée peut à tout moment nous contacter à l'adresse de contact indiquée dans les mentions légales et/ou politique des cookies de ce site.

Les cookies de performance suivants sont utilisés sur notre site:

Nom Description / Fonction Durée
L’utilisateur du site peut à tout moment choisir de ne pas utiliser les cookies de performance en ajustant les paramètres de vos cookies.

L'utilisation de ces cookies de performance se base sur un intérêt légitime en matière d'analyse, d'optimisation et d'adaptation de ce site web et de ses services aux intérêts et aux besoins des visiteurs, comme prévu par l'article 6 (1) (f) du RGPD.

COOKIE MARKETING / COOKIE DE TIERS / COOKIES SOUMIS AU CONSENTEMENT
Les cookie marketing / cookie de tiers / cookies soumis au consentement utilisés pour recueillir des informations sur les sites web visités par l'utilisateur. Cette collecte est faite dans un but publicitaire afin de créer des publicités ciblées à destination des utilisateurs.

Les cookie marketing / cookie de tiers / cookies soumis au consentement suivants sont utilisés sur notre site:

Nom Description / Fonction Durée
Vous pouvez à tout moment vous opposer à l’utilisation de ces cookies marketing, de manière individuelle et de façon permanente en modifiant les paramètres de vos cookies.

Aux vues des utilisations décrites ci-dessus, le traitement des données à caractère personnel recueillies par des cookies se base sur les directives définies à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Lorsque l'utilisateur/visiteur Jimdo accepte que soient utilisés les cookies recueillis après en avoir été informé par nous (ou Facebook) sur nos sites web (bannière d’informations sur les cookies), la légalité de l’utilisation faite de ces cookies est fondée sur l’article 6 (1) (a) du PIBR..

Désactivation et suppression de tous les cookies
Il est possible de configurer votre navigateur pour empêcher l’utilisation et stockage de cookies sur votre dispositif et/ou que l'on vous demande à chaque visite d’un site d’activer les cookies. Vous pouvez également, à tout moment, supprimer les cookies qui ont été réactivés. Consultez la rubrique d’aide de votre navigateur pour savoir comment faire.

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